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En cas d'impossibilité d'accéder au site

Posted on mai 27, 2023

Avertissement légal

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi no. Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, dite LCEN, les utilisateurs et visiteurs du site Lernvid.com sont informés des présentes mentions.

Le site Lernvid.com est accessible à l'adresse suivante : https://www.lernvid.com (ci-après « le Site »). L'accès et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions Légales » décrites ci-après, ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l'utilisation et l'accès à ce Site impliquent l'acceptation entière et sans réserve par l'Internaute de l'intégralité des dispositions contenues dans les présentes Mentions Légales.

Conformément à l'article 6 de la loi no. 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, cet article précise l'identité des différents sujets impliqués dans sa mise en œuvre et son suivi.

Accessibilité

Le Site est, par principe, accessible aux Utilisateurs 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d'impossibilité d'accès au Site, ce dernier s'engage à tout mettre en œuvre pour rétablir l'accès. Le Site n'est pas responsable des dommages, de quelque nature que ce soit, résultant de son indisponibilité.

Droit applicable et juridiction

Les présentes Mentions Légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu de www.lernvid.com est la propriété de son auteur (textes, photos, dessins). Il est protégé par les lois sur le droit d'auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ce site est interdite sans l'autorisation expresse de l'éditeur.

éditeur

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Invité

Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève – Suisse Numéro CIF et TVA : CHE-103.167.648

Téléphone : +41 22 820 35 44

Intimité

Conformément aux dispositions de l'article 5 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données des utilisateurs du site sont définis par la politique de confidentialité disponible sur ce lien.

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